Présentation de la marque DELSOL & CIE® Design Industry
Déposée le 14 janvier 2003 par ARMAND DELSOL et Frederic MOUGENOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DELSOL & CIE® Design Industry » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-08 du 21 février 2003.
Les déposants sont ARMAND DELSOL domicilié(e) 24 Rue de Paris,78560 Le Port Marly - 78560 - France et Frederic MOUGENOT domicilié(e) 119 Rue de longchamp,92200 Neuilly S/Seine - 92200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELSOL Armand domicilié(e) 24 Rue de Paris,78560 Le Port Marly - 78560 - France.
La marque DELSOL & CIE® Design Industry a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELSOL & CIE® Design Industry est expirée depuis le 14 janvier 2013.
ARMAND DELSOL a également déposé les autres marques suivantes : FLASH mint , iopost
ARMAND DELSOL - 24 Rue de Paris,78560 Le Port Marly - 78560 - France
Frederic MOUGENOT - 119 Rue de longchamp,92200 Neuilly S/Seine - 92200 - France
DELSOL Armand - 24 Rue de Paris,78560 Le Port Marly - 78560 - France
Inscription le 19 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448679 - Publication au BOPI 2007-02-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08
- Pots a stylos, boite de consommables de bureau, papier - Calculatrice - Règles, stylos en plastique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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